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Autres placements boursiers

 Parts de FCIMT
  Trackers
  Parts de FCT (ex-FCC)
  Fiscal
A côté des produits classiques boursiers classiques (actions ou obligations, par exemple), il existe d'autres placements, plus complexes.
Parts de FCIMT
Les FCIMT (fonds communs d’intervention sur les marchés à terme) sont des FCP particuliers, intervenant sur les marchés financiers à terme d’instruments financiers et de marchandises, ainsi que sur les marchés d’options négociables.

Les parts de FCIMT ne sont pas cotées.

Il s’agit de produits hautement risqués et spéculatifs, dont la publicité est interdite.

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Trackers
Les trackers sont des fonds indiciels négociables en bourse en continu, dont l’actif est composé d’actions sélectionnées pour répliquer la performance d’un indice (CAC 40, par exemple) ou d’un panier d’actions.
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Parts de FCT (ex-FCC)
Le cadre juridique des fonds communs de créances (FCC) a été modifié par ordonnance. Désormais, les organismes de titrisation :
  • peuvent prendre la forme, soit de sociétés de titrisation (sociétés anonymes ou sociétés anonymes simplifiées), soit de fonds communs de titrisation (FCT), lesquels se substituent aux anciens FCC et qui, comme ces derniers, sont constitués sous la forme d'une copropriété dépourvue de la personnalité morale,
  • et peuvent également supporter des risques d'assurance.

Les organismes de titrisation sont à présent définis comme ayant pour objet :

  • d’être exposés à des risques, y compris des risques d’assurance, par l’acquisition de créances ou la conclusion de contrats constituant des instruments financiers à terme ou transférant des risques d’assurance,
  • et d’assurer en totalité le financement ou la couverture de ces risques par l’émission d’actions, de parts ou de titres de créances, la conclusion de contrats constituant des instruments financiers à terme ou transférant des risques d’assurance ou le recours à l’emprunt ou à d’autres formes de ressources.


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Fiscal
Parts de FCIMT : même régime fiscal que les warrants.

Trackers : même régime que les OPCVM.

Parts de FCC - Les revenus sont soumis :

  • à l'impôt sur le revenu, par application du barème progressif (+ 11 % de prélèvements sociaux),
  • ou sur option, au prélèvement libératoire d'IR au taux forfaitaire de 18 % désormais (+ 11 % de prélèvements sociaux).

Remarque : la généralisation du RSA (revenu de solidarité active), actuellement étudiée par le Parlement, pourrait être en partie financée par une nouvelle contribution additionnelle de 1,1 % sur les revenus du capital immobilier et financier, ce qui porterait le taux global des prélèvements sociaux de 11 % à 12,1 %.

Plus-values de cession,


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