Rechercher :
Accueil La société Informations Outils Services Produits Contacts
Connexion Enregistrez-vous
Inscription à la newsletter
Inscrivez vous gratuitement à notre Newsletter !
voir un exemple
Pour nous contacter
Nos partenaires

Mentions légales - CNIL

Le site web auquel vous êtes connecté est la propriété de :

Planète Patrimoine, SAS au capital de 88.901,67€
RCS Paris 484 699 889

Siège social : 25 rue de l'abbé Groult, 75015 Paris
Téléphone : 01 72 98 98 50
mél :

Société de courtage d’assurance, garantie financière et assurance de responsabilité civile professionnelle conforme aux articles L530-1 et L530-2 du code des assurances, enregistrée auprès de l’ORIAS (www.orias.fr) sous le n°07023294. Société enregistrée pour le Conseil en Investissement financier sous le n°E002378 par l’ANACOFI-CIF, association professionnelle agrée par l’AMF. Société de courtage en opérations de banque et en services de paiement. Enregistrée sur le registre unique de l’ORIAS (www.orias.fr) sous le n°07023294. Carte professionnelle n°CPI75012018000037984 pour les transactions sur immeubles délivrée par la CCI de Paris Ile-de-France, sans détention de fonds pour compte de tiers. Assureur et garant : CGPA 46 rue Cardinet 75017 Paris. Pour prendre connaissance de l’ensemble des informations réglementaires, vous pouvez consulter notre document d’entrée en relation

 

Son directeur de publication est Gilles Artaud.

Ce site a été déclaré à la CNIL le 25 mai 2006 sous le numéro 1171734. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016, applicable depuis le 25 mai 2018, le client bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité et d’effacement de ses données ou encore de limitation du traitement. Il peut également, pour des motifs légitimes, s'opposer au traitement des données le concernant. Il peut, sous réserve de la production d’un justificatif d’identité valide, exercer ses droits en écrivant à:

  • Planète Patrimoine, secrétariat général, 25 rue de l'abbé Groult, 75015 Paris
  • ou par courrier électronique à l'adresse en portant la mention CNIL/RGPD en objet

 

L'Utilisateur accepte l'ensemble des Conditions Générales d'Utilisation du Site web de Planète Patrimoine avant toute consultation et utilisation de ce Site.



Note relative au cookies

Les « cookies » sont des petits fichiers implantés dans votre ordinateur. Planète Patrimoine utilise de tels « cookies » sur ce site. Ceux-ci ne permettent pas de vous identifier.

Ils permettent en revanche à Planète Patrimoine de sauvegarder les informations saisies par l'internaute durant une session, afin de limiter les ressaisies et de faciliter les navigations ultérieures. Tel est en particulier le cas pour les données saisies dans les modules de calcul et de simulation. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de un jour si vous ne vous êtes pas enregistré sur notre site et de un an sinon.

Nous vous rappelons que vous disposez dans votre logiciel de navigation de la possibilité de bloquer l'implantation de « cookies » sur votre ordinateur en configurant les paramètres de votre navigateur. Le fait de refuser les « cookies » peut néanmoins rendre indisponible toutes ou certaines parties du site. Vous perdrez en particulier, si vous êtes enregistré, toutes les données saisies dans nos modules de simulation. Pour vous opposer à l'enregistrement des « cookies » procédez de la manière suivante:

  • Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 :

1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
2. cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")
3. sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.

  • Pour Microsoft Internet Explorer 5 :

1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
2. cliquez sur l'onglet "Sécurité" (ou "Security")
3. sélectionnez "Internet" puis "Personnaliser le niveau" (ou "CustomLevel")
4. repérez la rubrique "cookies" et choisissez l'option qui vous convient

  • Pour Netscape 6.X et 7. X :

1. choisissez le menu "Edition">"Préférences"
2. Confidentialité et Sécurité
3. Cookies

  • Pour Netscape Communicator 4.X :

1. choisissez le menu "Modifier">"Préférences"
2. cliquez sur l'option "Avancé"
3. rubrique "Cookies"

  • Pour Opéra 6.0 et au-delà :

1.choisissez le menu "Fichier">"Préférences"
2. Vie Privée

Mentions Légales - CNILConditions Générales d'Utilisation
Plan du siteLiens