Rechercher :
Accueil La société Informations Outils Services Produits Contacts
Connexion Enregistrez-vous
Retour à l'accueil > Informations > Chef d'entreprise
Inscription à la newsletter
Inscrivez vous gratuitement à notre Newsletter !
voir un exemple
Pour nous contacter
Nos partenaires

Le Mémento du Dirigeant 2009

Les droits du chef d'entreprise

Différents statuts juridiques pour le dirigeant

La rémunération du dirigeant

Étendue des responsabilités du dirigeant

La protection sociale du dirigeant

La retraite du dirigeant

Le régime fiscal du dirigeant

Cumuler un contrat de travail et un mandat social

Cumuler un emploi avec une pension de retraite

L’assurance chômage volontaire du dirigeant

Les cotisations de début d’activité

L'entreprise et le FISC

Les régimes d’imposition

L’imposition des résultats de l’entreprise individuelle

Le régime de la microentreprise

La taxation des bénéfices des sociétés soumises à l’IS

La taxation des bénéfices des sociétés de personnes

Les techniques d’amortissement

Les provisions

Crédit d’impôt recherche

Crédit d’impôt famille

Crédit d’impôt apprentissage

Crédit d’impôt à l’exportation

Crédit d’impôt pour l’accès aux nouvelles technologies

Crédit d’impôt formation du dirigeant

Crédits d’impôt accordés au titre de certaines activités spécifiques

Les déficits des sociétés soumises à l’IS

Les déficits des sociétés soumises à l’IR

Opérations soumises à la TVA

La dimension territoriale de la TVA

Se faire rembourser des crédits de TVA

La franchise en base de TVA

Déclarations et paiements de la TVA

Taxe professionnelle

Régimes d’allégement de taxe professionnelle

L’imposition des plus-values des sociétés soumises à l’IR

L’imposition des plus-values des sociétés soumises à l’IS

L’imposition des plus-values lors du départ à la retraite

Plus-values professionnelles : imposition exonérée ou minorée

Adhérer à un centre ou à une association agréé : avantages et obligations

Les allégements d’impôts pour l’entreprise

Les allégements d’impôts pour l’investisseur

L’outil de travail exonéré d’ISF

Le paiement de l’IR et de l’IS

Déposer ses déclarations aux dates légales

Négocier des délais de paiement

Principales pénalités et sanctions fiscales

Le contrôle fiscal

Le contentieux fiscal

Le local de l'entreprise

Domicilier son entreprise chez soi

Différentes formes de baux

Principales clauses d’un bail commercial

Charges locatives et travaux

La révision du loyer commercial

Extension et changement d’activité

Le renouvellement du bail commercial

Le refus de renouvellement du bail

La résiliation du bail commercial

La cession du bail commercial

La sous-location commerciale

Le local commercial accessoire

Les clients et fournisseurs de l'entreprise

Les documents commerciaux

Le prix de vente

Les promotions

Les incidents de livraison

Les pratiques condamnables

Méthodes de vente particulières

Le recouvrement des impayés

Les véhicules de l'entreprise

L’entreprise propriétaire du véhicule

L’entreprise locataire du véhicule

Véhicules propres

Véhicule de fonction ou véhicule personnel : conséquences fiscales

Tableaux des barèmes

Le contrôle technique

La gestion du personnel

Recruter un salarié

Choisir et rédiger le contrat

Les aides à l’embauche

Prévoir des clauses particulières

Modifier le contrat de travail

Maîtriser la durée du travail

Heures supplémentaires et complémentaires

Fixer et payer le salaire

Les cotisations sociales

Quand verser les cotisations sociales ?

Repos hebdomadaire et jours fériés

Calculer et organiser la prise des congés payés

Arrêt maladie et congé de maternité

Congés familiaux ou personnels du salarié

Contrôler et sanctionner le salarié

Lorsque le salarié démissionne

Lorsque le CDD prend fin

Licencier un salarié en CDI

Rompre le contrat d’un commun accord

Organiser le départ en retraite d’un salarié

À la fin du contrat de travail

Le contrôle URSSAF

L'administration de l'entreprise

Les obligations comptables

Caractéristiques des SARL et EURL

Organiser la gérance d’une SARL

Prérogatives du gérant de SARL

L’assemblée de SARL

L’approbation des comptes en SARL

Les décisions collectives hors AG

Passer une convention avec sa SARL

Les cession et transmission de parts de SARL

Les opérations sur le capital d’une SARL

La place du conjoint du chef d’entreprise

Caractéristiques des SAS/SASU

Caractéristiques d’une SNC

L’archivage des documents sociaux

Mentions Légales - CNILConditions Générales d'Utilisation
Plan du siteLiens